Le conseil municipal

Le conseil municipal

> LE MAIRE ET SES ADJOINTS

Francis Tisserand, maire

francis tisserand maire de courtenay Marié et père de deux enfants, Francis Tisserand est directeur de l’école élémentaire de Courtenay.
Né le 02 novembre 1953, il enseigne depuis 1971. Sa fidélité à Courtenay s’est traduite par un engagement civique au sein du conseil municipal de 1983 à 1989 avant un nouveau mandat en 1995. En 1998, le conseil du maire Patrice Pelizzari fait l’objet d’une dissolution.
En 2001, sa liste est totalement élue à l’issue du second tour.
En 2008, la population de Courtenay étant passée au dessus des 3 500 habitants, le mode de scrutin diffère. Sa liste « Poursuivre ensemble durablement » est élue au 1er tour avec 57,08% des suffrages exprimés. Le conseil municipal est ainsi composé de 21 membres de la majorité et de 6 membres de l’opposition.  
 

 
Adjoints :
> Serge DEVILLE, adjoint aux travaux, à la gestion de l’eau et de l’assainissement
> Jeannine CREMONESE, adjointe aux affaires sociales et scolaires, à la petite enfance et au centre de loisirs
> André GUILMIN, adjoint à l’urbanisme et sécurité
> Sabine BRAULT, adjointe au développement économique, au développement durable, au commerce, à l’artisanat et au tourisme
> Alain VACHER, adjoint aux finances
> Jerry MILLORY, adjointe à la culture, à la communication et aux nouvelles technologies
> Jean-Pascal PATARD, adjoint à la jeunesse, aux sports et aux associations

Conseillers municipaux de la majorité :
Philippe BARBIER
, Président du Syndicat de transport scolaire
Martine BEULLARD
Martine BOULAIS
Carole BRUNDET
Omer COMMERE
, délégué à l’attribution et au suivi des logements sociaux
Danielle DROUET, déléguée aux relations avec la Trésorerie et avec le service des Finances
Daniel DUFAY, délégué à l’eau et à l’assainissement
Françoise GUILMIN, déléguée au développement durable et à l’environnement
Christian LOURDEAU, délégué aux relations avec le service Culture et les artistes
Taoufik MEJLISSI, délégué aux fêtes, cérémonies, tourisme, artisanat et commerce
Valérie MURAT, déléguée à la vie des quartiers et aux relations avec les administrés
Andrée RODRIGUEZ
Claude RUIZ

Conseillers municipaux de l’opposition:
Ghislaine BOURGOIN
Jean-Yves JORIS
Patrice PELIZZARI
Claude RAVARD
Isabelle ROGNON

 

  

> LES COMMISSIONS

Le maire est président de droit de chacune des commissions.

 


FINANCES
Vice-président : Alain VACHER
Danielle DROUET
Jeannine CREMONESE
Serge DEVILLE
Jean-Yves JORIS

URBANISME et SECURITE

Vice-président : André GUILMIN
Omer COMMERE
Françoise GUILMIN
Claude RUIZ
Claude RAVARD


ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX
Vice-présidente : Jeannine CREMONESE
Omer COMMERE
Andrée RODRIGUEZ
Valérie MURAT
Jean-Yves JORIS



DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DU TOURISME,
DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT
Vice-présidente : Sabine BRAULT
Taoufik MEJLISSI
Jerry MILLORY
Daniel DUFAY
Patrice PELIZZARI


SCOLAIRE, PETITE ENFANCE et LOISIRS

Vice-présidente : Jeannine CREMONESE
Martine BOULAIS
Carole BRUNDET
Valérie MURAT
Patrice PELIZZARI


JEUNESSE, SPORTS et VIE ASSOCIATIVE

Vice-président : Jean-Pascal PATARD
Alain VACHER
Omer COMMERE
Taoufik MEJLISSI

FETES
Vice-président :
Taoufik MEJLISSI
Serge DEVILLE
Carole BRUNDET
Martine BEULLARD

AFFAIRES CULTURELLES, COMMUNICATION,
PATRIMOINE et NOUVELLES TECHNOLOGIES

Vice-présidente : Jerry MILLORY
Valérie MURAT
Christian LOURDEAU
Carole BRUNDET
Isabelle ROGNON


TRAVAUX
Vice-président : Serge DEVILLE
Daniel DUFAY
André GUILMIN
Omer COMMERE
Claude RAVARD


DEVELOPPEMENT DURABLE

Vice-présidente : Françoise GUILMIN
Daniel DUFAY
Sabine BRAULT
Jean-Pascal PATARD
Ghislaine BOURGOIN

VIE DES QUARTIERS
Vice-présidente : Valérie MURAT
Jerry MILLORY
Danielle DROUET
Andrée RODRIGUEZ
Patrice PELIZZARI
 

 

 

Délibérations

Procès-verbal du Conseil municipal du 17 juin 2011

Compte rendu analytique du Conseil municipal du 17 juin 2011

Délibération n°01.06.11 du Conseil municipal du 17 juin 2011 - Election des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales du 25 septembre 2011

Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 27 juin 2011 

Délibération 02.06.11 Dde de subv. pour traçages colorimétriques dans la cadre de l'étude du Bassin d'Alimentation de Captage source de Bougis

Délibération 03.06.11 Dde subv. pour trvx accessibilité pour personnes à mobilité réduite à la piscine

Délibération 04.06.11 Avenant n°4 au marché 2009-08 relatif a réhabilitation station épuration avec Sté DEGREMONT Fce ASSAINISSEMENT 

Délibération 05.06.11 Conventions mise à disposition de la piscine, du gymnase, du palteau sportif... au SDIS

Compte rendu analytique du Conseil municipal du 29 août 2011

Procès-verbal du Conseil municipal du 29 août 2011

02.08.11 Installation d'un relais de radiotéléphonie sur le château d'eau - Convention tripartite entre la Commune de Courtenay, la Lyonnaise des Eaux et SFR

03.08.11 Avenant n°1 au marché 2009-07 relatif à la mission SPS dans le cadre des travaux de réhabilitation de la station d'épuration du Bourg à Courtenay

04.08.11 Création d'emplois vacataires pour la surveillance des élèves au Restaurant scolaire

05.08.11 Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse

06.08.11 Don de Monsieur Achille MARY pour l’entretien du Monument aux Morts

01.08.11 Convention avec le CG 45 pour la mise à disposition de fichiers orthophotographiques du Loiret

12.10.11 L’instauration du Compte Epargne Temps

13.10.11 Réglementation heures supplémentaires liées aux astreintes des agents des ST

14.10.11 Rétrocession de terrains de l’A.19 par la Société ARCOUR, pour avis

15.10.11 Fixation du périmètre future intercommunalité de communes de Courtenay 

16.10.11 Installation classée – Entreprise DECHAMBRE à la Selle-sur-le-Bied

Compte rendu analytique du Conseil municipal du 07 novembre 2011

Procès-verbal du Conseil municipal du 07 novembre 2011

01.11.11 Adoption du schéma de développement dans le cadre du renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse.pdf

02.11.11 Adoption Statuts du futur établissement public de coopération intercommunale Communauté de Communes du Betz et de la Cléry

03.11.11 Avenant n°2 au marché 2011-09 pour les travaux d'assainissement dans la Commune de Courtenay pour les années 2011 et 2012

04.11.11 Facturation des plateaux repas pour la manifestation Courtenay chante à l'Ecole primaire de Courtenay

05.11.11 Frais de scolarité de l'Ecole primaire pour les enfants n'étant pas domiciliés à Courtenay

06.11.11 Décision Modificative n°02 - Budget primitif COMMUNE 2011.pdf

07.11.11 Décision Modificative n°02 - Budget primitif EAU 2011

08.11.11 Décision Modificative n°02 - Budget primitif ASSAINISSEMENT 2011

09.11.11 Augmentation des tarifs de la restauration scolaire et du quotient familial à compter du 1er janvier 2012

10.11.11 Réévaluation des loyers des immeubles appartenant à la Commune de Courtenay

11.11.11 Mise en place de la réforme de la fiscalité de l'aménagement

12.11.11 Taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles

13.11.11 Complément d'information de la délibération n°04-08-11 du Conseil municipal du 29.08.11

 14.11.11 Modification n°3 de l'AP-CP Opération n°20 Création de la Station dépuration du Bourg - Budget Assainissement

 Compte rendu analytique du Conseil municipal du 12 décembre 2011

Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2011

01.12.11 Approbation du périmètre et des statuts de la « Communauté de Communes du Betz et de la Cléry »

02.12.11 Elections des délégués titulaires et des délégués suppléants  à  la Communauté de Communes du Betz et de la Cléry

03.12.11 Modification des tarifs des emplacements pour les foires et les expositions municipales, à compter du 1er janvier 2012

04.12.11 Demande de subvention pour le spectacle de la Foire d'août 2012

05.12.11 Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public Assainissement

06.12.11 Adoption des statuts du Syndicat Mixte pour la gestion du CFA-EST LOIRET

07.12.11 Règlement intérieur de la Bibliothèque municipale de Courtenay

 08.12.11 Fédération nationale des Centres Musicaux Ruraux – Avenant au protocole d’accord

 09.12.11 Don de l’association  « La Grotte aux Fous »

10.12.11 Dématérialisation des actes administratifs - avenant à la convention entre la Préfecture du Loiret et la Ville de Courtenay 

 11.12.11 « Participation citoyenne » - Accord de principe pour la mise en place du dispositif sur la Commune de Courtenay

 

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