Lundi 15 février 2024

19h30 salle polyvalente de la Mairie

ORDRE DU JOUR
I. Désignation d’un Secrétaire de séance.

II. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 novembre 2023.

III. Note de synthèse explicative / projets de délibérations :

FINANCES
1. Délibération actant la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire 2024 de la commune de Courtenay.

2. Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2024.

3. Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 à la Résidence Autonomie dénommée « Les Hautes Loges » - Budget autonome du CCAS de la commune de Courtenay.

4. Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 au CCAS de la commune de Courtenay pour la mise à disposition d’un agent du Centre social.

5. Validation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 13 octobre 2023 de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO).

6. Délibération portant constitution de provisions pour solde créance douteuse et reprise sur provisions à l’encontre de la société TOPAZE INVESTISSEMENT. 

AFFAIRES GÉNÉRALES
7. Prévention des risques de conflits d’intérêts - Règles de déport des conseillers municipaux.

8. Autorisation donnée à Madame le Maire d’ester en justice auprès du tribunal administratif dans le cadre de la requête n°2311079.

9. Autorisation donnée à Madame le Maire d’ester en justice afin de défendre les intérêts de la commune dans l’affaire TOPAZE INVESTISSEMENT.

10. Avenant à la convention entre la commune de Courtenay et la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne portant répartition financière pour la prise en charge des coûts d’une formation mutualisée des membres élus des comités sociaux territoriaux.

11. VALLOIRE HABITAT - Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux 2024 à 2026. TRAVAUX / MARCHÉ PUBLIC

12. Attribution du marché pour la réalisation d’un terrain multisports. 

ENFANCE / JEUNESSE
13. Validation des tranches et des modalités de calcul du quotient familial des foyers, dans le cadre de la participation de la commune de Courtenay à des sorties scolaires.

14. Participation financière de la commune à la classe découverte pour les élèves de CM2 de l’école primaire de Courtenay, du 02 au 08 juin 2024, à Lans-en-Vercors.

15. Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre l’académie d’Orléans-Tours et la commune de Courtenay.

16. Convention de mise à disposition de la piscine intercommunale de Château-Renard aux élèves de l’école primaire de Courtenay, entre la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) et la commune de Courtenay - Année scolaire 2023-2024. 

RESSOURCES HUMAINES
17. Délibération validant le nouvel organigramme des services de la commune de Courtenay.

18. Révision des montants du RIFSEEP aux agents de la commune de Courtenay (modification de la délibération n°15.11.23 du 06 novembre 2023).

19. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet (35/35ème), au sein des services techniques de la ville.

20. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet (35/35ème), au sein des services techniques de la ville.

21. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial de 1ère classe à temps complet (35/35ème), au sein des services techniques de la ville suite au tableau annuel de promotion à l’avancement de grade.

22. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial de 1ère classe à temps complet (35/35ème), au sein des services scolaires de la ville suite au tableau annuel de promotion à l’avancement de grade.

23. Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial de 2nde classe à temps complet (35/35ème), au sein des services techniques de la ville suite au tableau annuel de promotion à l’avancement de grade.

24. Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial de 2nde classe à temps complet (35/35ème), au sein des services administratifs de la ville suite au tableau annuel de promotion à l’avancement de grade.

25. Intégration du rapport sur les Risques Psychosociaux (RPS) dans le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) de la commune de Courtenay.

26. Mise à disposition d’un agent communal au Centre Communal d’Action Sociale de la commune de Courtenay. 

URBANISME 
27. Contrat de prêt à usage gratuit de l’appartement situé à l’étage et du garage du bâtiment situé au 15 rue Aristide Briand, à Courtenay.

28. Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire de la commune de Courtenay (Loiret).

29. Transfert des pouvoirs de police de la publicité de la commune de Courtenay à la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO). 

CULTURE ET PATRIMOINE
30. Cession de Tourisme Loiret à la commune de Courtenay, à titre gratuit, de plaques murales de valorisation de la Route des illustres. 

31. Convention d’occupation temporaire du pôle culturel et associatif de Courtenay entre la commune de Courtenay et l’association « Les dymon de minuit » en vue d’une représentation théâtrale le 09 mars 2024.

32. Partenariat de programmation pour le spectacle « Les Ritals » entre la mairie de Courtenay et l’association « Les Amis de l’Orgue » de Courtenay. 

POLICE MUNICIPALE
33. Convention communale de mise en fourrière des véhicules entre la SAS GARAGE SENECHAL et la commune de Courtenay. 

IV. Décisions et informations du Maire.
V. Questions diverses.