Vendredi 09 juin 2023 à 19h30

Salle Polyvalente de la Mairie

 

Ordre du jour

I. Désignation d’un Secrétaire de séance.
II. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du lundi 03 avril 2023.
III. Note de synthèse explicative / projets de délibérations :

AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Élection des délégués et suppléants au sein du collège électoral en vue des élections des sénateurs le 24 septembre 2023.
2. Adhésion de la commune de Courtenay au CAUE du Loiret.
3. Autorisation donnée à Madame le Maire d’ester en justice auprès du tribunal administratif dans le cadre des requêtes n°2204550 et n°2204551.
4. Autorisation donnée à Madame le Maire d’ester en justice auprès du tribunal administratif dans le cadre de la requête n°2300872-1.
5. Délibération autorisant Madame le Maire à signer la convention avec ARKEAWEB portant utilisation de suivi, d’évolution et d’hébergement des données logiciel de gestion des archives dénommé ARKE-NEO.
6. Convention avec la Communauté de Communes de la Cléry du Betz et de l’Ouanne (3CBO) pour la mise à disposition d’équipement et de conteneurs destinés au stockage et au transport de produits alimentaires.

FINANCES
7. Avenant de transfert de SEGILOG repris par BERGER-LEVRAULT à compter du 1er janvier 2023.
8. Redevances d’occupation du domaine public et droits de place - Règlement des droits de voirie et tarifs.
9. Tarifs de location du Foyer municipal, de la salle Claude Pignol et de la Halle couverte. 

ENFANCE / JEUNESSE
10. Modification du Règlement intérieur du Restaurant scolaire.

RESSOURCES HUMAINES
11. Création d’un emploi permanent d’ingénieur au sein des services techniques.

CULTURE
12. École de musique et de danse - Nouveau règlement intérieur.
13. École de musique et de danse - Modification des tarifs à compter de l’année scolaire 2023-2024.
IV. Décisions et informations du Maire.
V. Questions diverses.