Les séances du Conseil municipal
Les dates des prochains Conseils municipaux et les compte rendus des dernières séances.
LE CALENDRIER DES SÉANCES - 2021
Lundi 08 mars 2021
à 18h00, au Pôle Culturel et Associatif
- Adoption du Procès-verbal du Conseil municipal du 25 janvier 2021, du Compte-rendu analytique et du Procès-verbal de la séance du jeudi 04 février 2021.
- Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 - Budgets COMMUNE, EAU et ASSAINISSEMENT.
- Subventions de fonctionnement versées aux Associations - Année 2021.
- Subvention exceptionnelle versée à l’association « Les Caducées du Gâtinais ».
- Subvention 2021 versée au CCAS de la Commune de Courtenay.
- Création d’un emploi permanent au sein de la Police municipale.
- Création d’emplois permanents au sein de l’Ecole municipale de musique et de danse.
- Création d’un poste de Manager de Centre-ville.
- Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et de certains Conseillers municipaux - Modification de la délibération n°05.06.20 du 11 juin 2020.
- Acquisition amiable des parcelles AB-364, AB-365 et AB-366 appartenant à la SAS GEOTERRE.
- Convention tripartite régissant l’installation et l’exploitation d’une station-relais de communications électroniques dans les emprises du réservoir d’eau potable de la Commune ruelle des Punaises.
- Informations du Maire et questions diverses.
Jeudi 08 avril 2021
Lundi 31 mai 2021
Lundi 05 juillet 2021
Lundi 13 septembre 2021
Jeudi 14 octobre 2021
Lundi 06 décembre 2021
COMPTE RENDUS ANALYTIQUES ET PROCES-VERBAUX
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 25 janvier 2021
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 17 décembre 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 09 novembre 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 09 novembre 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 septembre 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 17 septembre 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 09 juillet 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 09 juillet 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 11 juin 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 11 juin 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 10 mars 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 10 mars 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 10 février 2020
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 10 février 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2020
- Compte-rendu analytique du Conseil municipal du 20 janvier 2020
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 décembre 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal du 25 novembre 2019
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 16 décembre 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2019
- Compte rendu analytique du Consiel municipal du 25 novembre 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal du 16 septembre 2019
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 16 septembre 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal du 1er juillet 2019
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 1er juillet 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2019
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 27 mai 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2019
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 23 avril 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal de Courtenay du 1er avril 2019
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 1er avril 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal du 04 mars 2019
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 04 mars 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal du 21 janvier 2019
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 21 janvier 2019
- Procès-verbal du Conseil municipal du 26 novembre 2018
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 26 novembre 2018
- Procès-verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2018
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 15 octobre 2018
- Procès-verbal du Conseil municipal du 17 septembre 2018
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 17 septembre 2018
- Procès-verbal du Conseil municipal du 18 juin 2018
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 18 juin 2018
- Procès verbal du Conseil municipal du 09 avril 2018
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 09 avril 2018
- Procès-verbal du Conseil municipal du 19 février 2018
- Compte rendu analytique du Conseil municipal du 19 février 2018
- Procès-verbal du Conseil municipal du 22 janvier 2018
- Compte rendu du Conseil municipal du 22 janvier 2018