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Les séances du Conseil municipal

Les dates des prochains Conseils municipaux et les compte rendus des dernières séances.

LE CALENDRIER DES SÉANCES - 2021

Lundi 08 mars 2021

à 18h00, au Pôle Culturel et Associatif

  1. Adoption du Procès-verbal du Conseil municipal du 25 janvier 2021, du Compte-rendu analytique et du Procès-verbal de la séance du jeudi 04 février 2021.
  2. Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 - Budgets COMMUNE, EAU et ASSAINISSEMENT.
  3. Subventions de fonctionnement versées aux Associations - Année 2021.
  4. Subvention exceptionnelle versée à l’association « Les Caducées du Gâtinais ».
  5. Subvention 2021 versée au CCAS de la Commune de Courtenay.
  6. Création d’un emploi permanent au sein de la Police municipale.
  7. Création d’emplois permanents au sein de l’Ecole municipale de musique et de danse.
  8. Création d’un poste de Manager de Centre-ville.
  9. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et de certains Conseillers municipaux - Modification de la délibération n°05.06.20 du 11 juin 2020.
  10. Acquisition amiable des parcelles AB-364, AB-365 et AB-366 appartenant à la SAS GEOTERRE.
  11. Convention tripartite régissant l’installation et l’exploitation d’une station-relais de communications électroniques dans les emprises du réservoir d’eau potable de la Commune ruelle des Punaises.
  12. Informations du Maire et questions diverses.

Jeudi 08 avril 2021
Lundi 31 mai 2021
Lundi 05 juillet 2021
Lundi 13 septembre 2021
Jeudi 14 octobre 2021
Lundi 06 décembre 2021

 

 

 

COMPTE RENDUS ANALYTIQUES ET PROCES-VERBAUX​