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Les séances du Conseil municipal

Les dates des prochains Conseils municipaux et les compte rendus des dernières séances.

LE CALENDRIER DES SÉANCES - 2019 / 2020​

  • Lundi 20 janvier 2020

Ordre du jour

Adoption du Compte-rendu analytique et du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 16 décembre 2019.

  1. Projet de création, en 2020, du Centre Communal de Santé.
  2. Ouverture des quarts de crédits d’investissement 2020 - Budget COMMUNE.
  3. Ouverture des quarts de crédits d’investissement 2020 - Budget ASSAINISSEMENT.
  4. Séjour éducatif du Collège Robert SCHUMAN - Participation financière de la Commune de Courtenay.
  5. Modification de la délibération n°03.12.19, du 16 décembre 2019, relative à l’adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret (CDG 45) par la Commune de Courtenay.
  6. Modification de la délibération n°04.12.19, du 16 décembre 2019, relative à la Convention de participation à la complémentaire santé et prévoyance des agents de la Commune.
  7. Accompagnement de la SAFER dans l’appréhension des biens présumés sans maître.
  8. Suppression de la régie de recette de l’École municipale de musique et de danse.
  9. Modification de la régie de recettes du Pôle culturel et associatif.
  10. Constitution d’une provision suite à la procédure d'assignation en justice de la SCI TOPAZE INVESTISSEMENT.
  11. Informations du Maire et questions diverses.
  • Lundi 10 février 2020
  • Lundi 02 mars 2020

 

 

 

COMPTE RENDUS ANALYTIQUES ET PROCES-VERBAUX​