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Les séances du Conseil municipal

Les dates des prochains Conseils municipaux et les compte rendus des dernières séances.

LE CALENDRIER DES SÉANCES - 2019 / 2020

  • Lundi 16 décembre 2019 : 

Adoption du Compte-rendu analytique et du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 25 novembre 2019.

Ecole primaire de Courtenay - Participation financière de la Commune à la « Classe découverte du milieu » du 18 au 20 mai 2020 des deux classes de CE1.

Décision Modificative n°3 - Budget COMMUNE 2019.

Adhésion au contrat groupe d’assurances statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret (CDG 45) de la Commune de Courtenay et du CCAS.

Convention de participation à la complémentaire santé et prévoyance des agents de la Commune et du CCAS.

Mise à jour du tableau des effectifs - suppression de postes.

Recensement de la population en 2020.

Convention de groupement de commandes pour le marché d’infogérance de la maintenance du parc informatique des services de la ville et de la Résidence Autonomie des Hautes Loges (CCAS).

Procédure d'assignation en justice de la SCI TOPAZE INVESTISSEMENT.

Constitution d’une provision suite à la procédure d'assignation en justice de la SCI TOPAZE INVESTISSEMENT.

Informations du Maire et questions diverses.

  • Lundi 20 janvier 2020
  • Lundi 10 février 2020
  • Lundi 02 mars 2020

 

 

 

COMPTE RENDUS ANALYTIQUES ET PROCES-VERBAUX​